Textes de droit congolais

Arrêté n°7904 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MBEDI Félix, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°7906 du 13 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KOUTIA Henriette,institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7907 du 13 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.ONDOUMA Marie Claire, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°7910 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NDONGO-IKAMA Jean, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7911 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.NTSIBA Georges, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°7913 du 13 octobre 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2005 de M.OMBONGO ATONRO Marie Joseph, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°7914 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.LOUFOUMA Louise De Marilac, inspectrice adjointe des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°7915 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005,2007 et 2009 Melle.DZANGUET OBANZA Marie Gabrielle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7916 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.HERIKENDE Calixte, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°7917 du 13 octobre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.KILEMBE née PEMBA Anne, agent spécail principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7919 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre titre de l'année 2009 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (développement rural) en tête : M.BASSAFOULA Emmanuel Aimé (Non publié au JO)

Arrêté n°7921 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.KOUA Sébastien, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°7922 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains ingénieurs statisticiens en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (statistique) - en tête : M.KIMPOUNI Dominique (Non publié au JO)

Arrêté n°7923 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.KOUMOU Emmanuel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7924 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.SOMPILA Samuel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7926 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.GAMPIO Antoine Mathurin, ingénieur des travaux de l'information des cadres de la catégorie I, échelle 2 des techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°7927 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.MOUMBOLO née NGOUABARI Marthe, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°7928 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NGOLO Patrice, assistant social des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (services social) (Non publié au JO)

Arrêté n°7930 du 13 octobre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.MAZONGA Bruno, administrateur des cadres de la catégorie ? échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7931 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.KIMINOU Pierre André, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)