Textes de droit congolais

Arrêté n°8503 du 26 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.OFOUNDZA Grégoire, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8504 du 26 octobre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MOUSSAVOU Joséphine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérachie I des service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8505 du 26 octobre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGOUANANGA David, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8506 du 26 octobre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.SANZA Maurice, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8507 du 26 octobre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGOUONIMBA Fidèle, institteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8508 du 26 octobre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.NTSEKE Anatole, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8509 du 26 octobre 2010 portant versment, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.TSIATIHOU Edouard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8510 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Melle.KENGUE Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8511 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et versement de M.NGOUNGDE Jean Abdouye, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°8512 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.MONIEKE Angélique, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8513 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.PEMBE Jean, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8514 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de Mme.TCHISSAMBOU TCHIBENE née MACAYA NSAFOU NSAFOU Marthe, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8515 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003 et 2005 de Melle.LINDIENDIE Lucienne, secrétaire comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°8516 du 26 octobre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NDOULOU-MBOUNGOU, aide-soignante contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°8517 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.MBONDA Victor, professeur technique adjoint des lycées techniques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8518 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.MOUSSALA Jacques, ingénieur des eaux et forêts des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°8519 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.KANI Joseph, inspecteur de l'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8520 du 26 octobre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de année 2009, de M.GOUENDE Blaise Edouard, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°8521 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) en tête : M.OBA David (Non publié au JO)

Arrêté n°8522 du 26 octobre 2010 portant versement inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.NTSENGUE Théophile, conducteur principal d'agriculture des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)