Textes de droit congolais

Arrêté n°8483 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MAYEMBI Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°8484 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.BALOU Jean Richard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8485 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux au titre des années 1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de M.MABANZA Gabriel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8486 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1998,2000,2002,2004,2006,2008 et 2010 de M.MAKAYA Lazare Dieudonné, professeur certifié des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8487 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.GOMA NOMBO, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8488 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BITOULOU Jean Marie, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8489 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.KONGO Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8490 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de M.MABIALA Bernard, professeur des collèges d'enseignement générale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8491 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 demonsieur KOUMBA Oscar, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8492 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.ADZOUENE NGAKIA Alphonse, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8493 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux au titre des années 2006 et 2008 de Melle.MVOUKANI Antoinette, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8494 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004 et bonification d'échelon de M.BANGANA-BETOU Bernard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8495 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.MIAMBANZILA Jean Claude, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8496 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 et bonification d'échelon de Mme.MIKAMONA née NGANGOULA Henriette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8497 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BALOKA Michel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8498 du 26 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUKAKOUNOU André, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8499 du 26 octobre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 MADZOUE Dominique, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8500 du 26 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.OTSIOTSI David, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8501 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.GOUNDA MAPANA Raymond Hubert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8502 du 26 octobre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitutde de M.MAKITA Christophe, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)