Textes de droit congolais

Arrêté n°8672 du 29 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.BASSOUAMINA Aimé Dénis, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°8673 du 29 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.OSSERE Albert, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8674 du 29 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de M.KISSANGUI André, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8675 du 29 octobre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de Mme.OKANDO née TSONDZABEKA Germaine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8676 du 29 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009, promotion sur liste d'aptitude de Melle.MOUNOUANDA Sidonie, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8677 du 29 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OKOUBA Jean Jacques, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8678 du 29 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.ILOKI Casimir, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°8679 du 29 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.TOMANDZOTO Georgette Pierrette, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8680 du 29 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.SAMBA Eugénie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8681 du 29 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.GANDZIEN Louis, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8682 du 29 octobre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.SITA Albert, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8683 du 29 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2008 de Mme.MASSAMBA née OSSELE Marie Joséphine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8684 du 29 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.MOUAYA Jean Pierre, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8685 du 29 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.NKOUBANGO Basile, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8686 du 29 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de M.NKONDHOS Jean Baptiste, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8687 du 29 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.BATEKOUA Simone, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8688 du 29 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BAMBOU Ernest Lambert, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunsse et sports) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8689 du 29 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de M.MALENGUE Paulin Rufin, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (jeunsse et sports) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8690 du 29 octobre 2010 portant appel d'offres pour la mise en valeur de l'unité forestière d'exploitation Cayo, située dans la zone III Kouilou du secteur forestier Sud, dans le département du Kouilou (Non publié au JO)

Arrêté n°8691 du 29 octobre 2010 portant appel d'offres pour la mise en valeur de l'unité forestière d'exploitation Mouliéné, située dans la zone III Bouenza du secteur forestier centre, dans le département du Bouenza (Non publié au JO)