Textes de droit congolais

Arrêté n°9045 du 16 novembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de monsieurTCHICAYA BALOU-Jonas, instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9046 du 16 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.ESSAPOUNDOU Gaston, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9047 du 16 novembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2007 de M.DIANGA Marcel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9048 du 16 novembre 2010 portant nomination d'un chef d'Etat-major de bataillon (Non publié au JO)

Arrêté n°9049 du 16 novembre 2010 portant nomination d'un chef d'Etat- major de bataillon (Non publié au JO)

Arrêté n°9050 du 16 novembre 2010 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°9051 du 16 novembre 2010 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°9052 du 16 novembre 2010 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°9053 du 16 novembre 2010 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°9054 du 16 novembre 2010 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°9055 du 16 novembre 2010 portant nomination d'un chef de service (Non publié au JO)

Arrêté n°9056 du 16 novembre 2010 portant nomination d'un chef de centre (Non publié au JO)

Arrêté n°9057 du 16 novembre 2010 Accordant l'agrément de distribution et de commercialisation des produits pétroliers à la société hydro distribution s.a. (Non publié au JO)

Arrêté n°8986 du 15 novembre 2010 portant engagement de certains candidats en qualité d'aide soignant contractuel, en tête : Melle.MOKOKO Dace Ninelle (Non publié au JO)

Arrêté n°8987 du 15 novembre 2010 portant engagement de M.MASSOUMOU Joachim en qualité de garçon de salle contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8988 du 15 novembre 2010 portant engagement de M.MBERI Joseph en qualité de chauffeur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8990 du 15 novembre 2010 portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire d'administration contractuel, en tête : Melle.BAKEKOLO MADIMBA Aliette Roseline (Non publié au JO)

Arrêté n°8993 du 15 novembre 2010 portant engagement de certains candidats admis au test de recrutement à la fonction publique, des cadres spécialisés dans le domaine de l'économie forrestière, en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel, en tête : M.BEKELE Damase (Non publié au JO)

Arrêté n°8994 du 15 novembre 2010 portant engagement et nomination de M.EVONGO Alfred, admis au test de recrutement à la fonction publique, dans le domaine de l'économie forrestière, en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8997 du 15 novembre 2010 portant engagement de M.DOLAMA-MOUVEMOBE Régis, admis au test de recrutement à la fonction publique, des cadres spécialisés dans le domaine de l'économie forrestière, en qualité de secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)