Textes de droit congolais

Arrêté n°9121 du 18 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NGATSOUA Marie Solange, controleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°9122 du 18 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MOURIMA OYOULOU Marie noëlle, journaliste niveau I, des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°9123 du 18 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.EVOUNDOU Euloge Guy Patrice, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9124 du 18 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.GONGARAD-NKOUA Olivia Lydie Joëlle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9125 du 18 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.COUSSOUD-MAVOUNGOU Martin Parfait Aimé, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9126 du 18 novembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.ONGUIEMBI Chaudin Florent, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9127 du 18 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.AKENANDE Rameaux Jean Didier, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9128 du 18 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MATONDO Joseph Essentiel (Non publié au JO)

Arrêté n°9129 du 18 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MOUANDA Guy Landry (Non publié au JO)

Arrêté n°9130 du 18 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BOUKINDA Flavien (Non publié au JO)

Arrêté n°9131 du 18 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BABOU MAFOUTA Flore Gislaine (Non publié au JO)

Arrêté n°9132 du 18 novembre 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.IBARA Henri Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°9133 du 18 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mme.SOUNGAMA née KOUBEMBA Marie Elisabeth (Non publié au JO)

Arrêté n°9134 du 18 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NGOKABA Deslin (Non publié au JO)

Arrêté n°9135 du 18 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MOUTOULA BOCKASSA Stella Brelle (Non publié au JO)

Arrêté n°9136 du 18 novembre 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.TADAKO Ange (Non publié au JO)

Arrêté n°9137 du 18 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.KIMANGOU-DIAMBOU MAKOUANGOU Joël (Non publié au JO)

Arrêté n°9138 du 18 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.YOUYOU Jean Noël (Non publié au JO)

Arrêté n°9139 du 18 novembre 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.LOSSELE Louise (Non publié au JO)

Arrêté n°9140 du 18 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MAKITA Joachim (Non publié au JO)