Textes de droit congolais

Arrêté n°8846 du 9 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NKOUYOU-KAKOUSSI Rachel, monitrice sociale (option : puériculture) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8847 du 9 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.LOUTANGOU née LANDOU-HENDO Joséphine, monitrice sociale (option : puériculture) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8848 du 9 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.DIDANGA DINANE Nino Yannick, vérificateur stagiaire des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administrative et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°8849 du 9 novembre 2010 portant reconstitution de la situation administrative de Melle.LEKE Emma Marie Noëlle, institutrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°8850 du 9 novembre 2010 portant reconstitution de la situation administrative de Melle.NGOUALA Sidonie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administrative et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8851 du 9 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MATASSILA Albert maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8852 du 9 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NGOULOU Georgine Chantal, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8853 du 9 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ETSION Norbert, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°8854 du 9 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KOUIKA André, commis des cadres de la catégorie D, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8855 du 9 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MABIALA Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°8856 du 9 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.TSIYINDOU Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°8857 du 9 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.KALLA NGOUNGA Généviève Liliane (Non publié au JO)

Arrêté n°8858 du 9 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.AYAMA Blanche (Non publié au JO)

Arrêté n°8859 du 9 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MALONGA Beri Rock (Non publié au JO)

Arrêté n°8860 du 9 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination et versement de certains agents contractuels de l'Etat dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.AYOA Denis (Non publié au JO)

Arrêté n°8861 du 9 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BONDZO Amédée Jean Jacques (Non publié au JO)

Arrêté n°8862 du 9 novembre 2010 Autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la dépouille mortelle de Melle.AHISSOU-ATA Angèle Erika au profit de M.AHISSOU Hector Elvis (Non publié au JO)

Arrêté n°8863 du 9 novembre 2010 portant composition de la commission mixte paritaire chargée de réviser la convention collective des entreprises des services pétroliers (Non publié au JO)

Arrêté n°8806 du 8 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGOMA Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8807 du 8 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Mme.GUEMA née NGONGO Elise, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)