Textes de droit congolais

Arrêté n°8928 du 11 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination et versement dans les cadres réguliers de la fonction publique de certains agents contractuels - en tête : M.KODIA-SIASSA Gaspard Ludovic (Non publié au JO)

Arrêté n°8929 du 11 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.NGAYOUPI Rosalie (Non publié au JO)

Arrêté n°8930 du 11 novembre 2010 portant intégration, titularisation nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.SAMBA AWA Angélique (Non publié au JO)

Arrêté n°8931 du 11 novembre 2010 portant intégration, titularisation nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.MAKANGA PAKA Ignace (Non publié au JO)

Arrêté n°8932 du 11 novembre 2010 portant intégration, titularisation nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.MONGO Renaud (Non publié au JO)

Arrêté n°8933 du 11 novembre 2010 portant intégration, titularisation nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Mme.BOUKIRA née NGUYA Bernadette (Non publié au JO)

Arrêté n°8934 du 11 novembre 2010 portant intégration, titularisation nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.MOUTINOU Béatrice Antoinette (Non publié au JO)

Arrêté n°8935 du 11 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.M AFOULA Félicité Rufine (Non publié au JO)

Arrêté n°8936 du 11 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative d emonsieur AKOUALA Arthur, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8937 du 11 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NKASSA Roger, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8938 du 11 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de Mme.MBOUSSA née AKOUALA Thérèse, intitutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8939 du 11 novembre 2010 portant nomination de Mme.NZOUNGOU née GBAGUIDI HEDEGLE Eunice Nicole, en qualité de notaire (Non publié au JO)

Arrêté n°8940 du 11 novembre 2010 portant nomination de Melle.MAKAYA MAKUMBU Raïssa Ursule, en qualité de notaire (Non publié au JO)

Arrêté n°8865 du 10 novembre 2010 portant engagement de M.OKANA Guy Marius bénévole de l'enseignement primaire, en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8866 du 10 novembre 2010 portant engagement de certains bénévoles de l'enseignement primaire, en qualité d'instituteur contractuel, en tête : M.NGUIMBI Simon (Non publié au JO)

Arrêté n°8868 du 10 novembre 2010 portant engagement de M.IBINDA Christiant Urbain, en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8869 du 10 novembre 2010 portant engagement de Melle.YENGO KILANDI Fausta Carine, bénévole de l'enseignement primaire, en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8870 du 10 novembre 2010 portant engagement de M.KIAZAYADIOKO NKETANI en qualité d'instituteur contractuel. (Non publié au JO)

Arrêté n°8871 du 10 novembre 2010 portant engagement de M.AWASSA Richard, bénévole de l'enseignement primaire, en qualité d'instituteur adjoint contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8874 du 10 novembre 2010 portant intégration et nomination de Melle.MALANDA LOUNGOU Hilda Ghanaëlle dans les cadres de la catégorie II , échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)