Textes de droit congolais

Arrêté n°9253 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Melle.NGABIE Bauvain Sylvie Ninon, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9254 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BAYAMBOUDILA André (Non publié au JO)

Arrêté n°9255 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.ENGONGORO Ferdinand, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9256 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BAKEKOLO Clément, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9257 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BITSINDOU Paulin Jacob, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9258 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.EVONGO Patrick Severin, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9259 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.LOUANGUILA Albertine, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9260 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.LEKIBI Raymond, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A,hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9261 du 24 novembre 2010 portant versement promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.KISSAMBOU Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9262 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.MOROSSA Françoise, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9263 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.ITOUA Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9264 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 versement et bonification d'échelon de M.KIABELO Donatien, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°9265 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MAVOUNGOU BAFOUTA Dénis, instituteur principal des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9266 du 24 novembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de M.BOUNDZANGA Pascal, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°9267 du 24 novembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAMONA Basile, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9268 du 24 novembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.GHOMA Nicolas, instituteur des cadres de la catégorie II échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9269 du 24 novembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BISSEYOU Adéline, institutrice des cadres de la catégorie II échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9270 du 24 novembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.GOMA TSATY Marianne, institutrice des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9271 du 24 novembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.MASSOUEMA André Renaud, instituteur des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9272 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BASSANSOUMOUNA Daniel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)