Textes de droit congolais

Arrêté n°9035 du 16 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MBOUSSI MPONDO Marcel (Non publié au JO)

Arrêté n°9036 du 16 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MOUTSOUKA Gabriel (Non publié au JO)

Arrêté n°9037 du 16 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.KISSOUEMO Félicité (Non publié au JO)

Arrêté n°9038 du 16 novembre 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.DIMI Albertine (Non publié au JO)

Arrêté n°9039 du 16 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.ATSOUE Séraphin Médard (Non publié au JO)

Arrêté n°9040 du 16 novembre 2010 portant avancement de Mme.MIOKO née NKE Antoinette, infirmière diplômée d'Etat contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°9041 du 16 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et versement de Mme.MESSO née NOMBO Marie, assistante sociale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (service social), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9042 du 16 novembre 2010 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MIAVOUBA née NKOUMINA Colette, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9043 du 16 novembre 2010 portant promotion à titre exceptionnel de Melle.MBAMONDELE-ISSIESSIE D'olivera, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9044 du 16 novembre 2010 portant promotionà deux ans au titre de l'année 2008 de M.MOSSA Pierre, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9045 du 16 novembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de monsieurTCHICAYA BALOU-Jonas, instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9046 du 16 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.ESSAPOUNDOU Gaston, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9047 du 16 novembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2007 de M.DIANGA Marcel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9048 du 16 novembre 2010 portant nomination d'un chef d'Etat-major de bataillon (Non publié au JO)

Arrêté n°9049 du 16 novembre 2010 portant nomination d'un chef d'Etat- major de bataillon (Non publié au JO)

Arrêté n°9050 du 16 novembre 2010 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°9051 du 16 novembre 2010 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°9052 du 16 novembre 2010 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°9053 du 16 novembre 2010 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°9054 du 16 novembre 2010 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)