Textes de droit congolais

Arrêté n°9110 du 18 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.BAZOUNGOULA Marceline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9111 du 18 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.LIWATA Pauline, monitrice sociale (puériculture) des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9112 du 18 novembre 2010 portant reconstitution de lasituation administrative de Melle.NGALA Adrienne, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°9113 du 18 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.MANDELOU née TSIMBA Elise, monitrice sociale (option : puéricultrice) des cadres de la catégorie C,hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9114 du 18 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.PEMBA Marc, professeur des collèges d'ensiegnement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9116 du 18 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.AWE, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°9117 du 18 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MVOULA Marcel, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°9118 du 18 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGOLO Théodore, professeur technique adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9119 du 18 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGANGA Stève Germain, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9120 du 18 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.GANGUIA Patrick Menadel, agent spécial stagiaire des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9121 du 18 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NGATSOUA Marie Solange, controleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°9122 du 18 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MOURIMA OYOULOU Marie noëlle, journaliste niveau I, des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°9123 du 18 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.EVOUNDOU Euloge Guy Patrice, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9124 du 18 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.GONGARAD-NKOUA Olivia Lydie Joëlle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9125 du 18 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.COUSSOUD-MAVOUNGOU Martin Parfait Aimé, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9126 du 18 novembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.ONGUIEMBI Chaudin Florent, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9127 du 18 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.AKENANDE Rameaux Jean Didier, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9128 du 18 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MATONDO Joseph Essentiel (Non publié au JO)

Arrêté n°9129 du 18 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MOUANDA Guy Landry (Non publié au JO)

Arrêté n°9130 du 18 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BOUKINDA Flavien (Non publié au JO)