Textes de droit congolais

Arrêté n°9760 du 6 décembre 2010 portant reclassement et nomination de M.SAMBA Antoine, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9761 du 6 décembre 2010 portant reclassement et nomination de Melle.PIOMPYS Merline Naomie Eurosa, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9762 du 6 décembre 2010 portant versement, reclassement et nomination de Melle.SONZA LELO Pélagie Anasthasie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2010-758 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de M. GAENTSA Romaric Maclave, admis au test de recrutement à la fonction publique, des cadres spécialisés dans les domaine de l'économie forestière, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration... (Non publié au JO)

Décret n°2010-761 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de Melle. NZILA Magalie Ariane bénévole de l'enseignement secondaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-762 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de Melle. ITOUA INGOBA Prisca Chimène, dans des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-763 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de certaines bénévoles de l'enseignement secondaire dans des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Melle ASSENDZHAT MAHASINTO Nafanjv Fatel (Non publié au JO)

Décret n°2010-764 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de Melle. KIMBEMBE Gaëlle Landryne bénévole de l'enseignement technique et professionnel, dans des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2010-765 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de Melle. MATOMENE N'KOUABI Aulgance Louise, prestataire de l'enseignement technique et professionnel, de la formation qualifiante et de l'emploi dans des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-766 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de M. KAYA POUNGUI Eric Joseph, prestataire de l'enseignement technique et professionnel dans des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2010-767 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de certains bénévoles de l'enseignement secondaire dans des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Melle OKOGNA INGOBA Bienvenue Paule (Non publié au JO)

Décret n°2010-768 du 3 décembre 2010 portant engagement de M. KOUMBEMBA Albert, prestataire de l'enseignement secondaire en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-771 du 3 décembre 2010 portant engagement de M. MAHOUNGOU Victor en qualité d'attaché contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-772 du 3 décembre 2010 portant engagement de certains bénévoles en qualité de professeur certifié des lycées contractuel - M.MANDOSSI Ludovic (Non publié au JO)

Décret n°2010-773 du 3 décembre 2010 portant engagement de M. NIABANA Grenie, prestataire de l'enseignement technique, en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-774 du 3 décembre 2010 portant engagement de M. MOUSSOUNDI Auguste, prestataire de l'enseignement technique, en qualité de professeur certifié des sciences économiques contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°9585 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de M.NGOULOU MAMONA Ander dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9587 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de M.SAMBA-SAMBA Mouk Desmond Modeste dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9589 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.ISSOIBEKA Ghislain Jaurés (Non publié au JO)

Arrêté n°9590 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de mlle OWASSA ADOUA Lourdes Elvériche dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)