Textes de droit congolais

Arrêté n°9263 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.ITOUA Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9264 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 versement et bonification d'échelon de M.KIABELO Donatien, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°9265 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MAVOUNGOU BAFOUTA Dénis, instituteur principal des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9266 du 24 novembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de M.BOUNDZANGA Pascal, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°9267 du 24 novembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAMONA Basile, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9268 du 24 novembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.GHOMA Nicolas, instituteur des cadres de la catégorie II échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9269 du 24 novembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BISSEYOU Adéline, institutrice des cadres de la catégorie II échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9270 du 24 novembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.GOMA TSATY Marianne, institutrice des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9271 du 24 novembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.MASSOUEMA André Renaud, instituteur des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9272 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BASSANSOUMOUNA Daniel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9273 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.LOMBA Michel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9274 du 24 novembre 2010 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.GOMA YOUNGUI Parfaite Yolande, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9275 du 24 novembre 2010 portant promotion au titre des années 2006 et 2008 de Melle.ILAKA Marie Félicennne, institutrice des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9276 du 24 novembre 2010 portant promotion au titre des années 2006 et 2008 de M.ELENGA Denis, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9277 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.POSSENNE Elodie Patricianne, institutrice des cadres de la catégorie II, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9278 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, versement et bonification d'échelon de M.BOUKAMBOU Zéphirin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9279 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.OSSOKA Antoine, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9280 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et bonification d'échelon de M.KILOUMBOU, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°9281 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Mme.KINOUANI née MOUANGOU Augustine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9282 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MBANI Flaubert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)