Textes de droit congolais

Arrêté n°9391 du 25 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.KONDZO Alexis Roger (Non publié au JO)

Arrêté n°9392 du 25 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.KOUTALA Patrick Armand (Non publié au JO)

Arrêté n°9393 du 25 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.OTSOUE-OHANGA (Non publié au JO)

Arrêté n°9394 du 25 novembre 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BONDABA Abraham (Non publié au JO)

Arrêté n°9395 du 25 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les (Non publié au JO)

Arrêté n°9396 du 25 novembre 2010 fixant les attributions et l'organisation des services et des bureaux de la direction générale de la pêche continentale (Non publié au JO)

Arrêté n°9397 du 25 novembre 2010 portant attributions et organisation des divisions et sections de l'inspection générale des services techniques (Non publié au JO)

Arrêté n°9398 du 25 novembre 2010 Fixant les attributions et l'organisation des services et des bureaux de la direction générale de l'élévage (Non publié au JO)

Arrêté n°9251 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004 et bonification d'échelon de Mme.BOUKAKA OUADIABANTOU née MAKANY Monique Agathe, administrateur planificateur de l'éducation nationale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des cadres administratifs et économiques de l'enseignement, admise à... (Non publié au JO)

Arrêté n°9252 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.NSOUNGA KIMBANGUI Cyr Gislain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9253 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Melle.NGABIE Bauvain Sylvie Ninon, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9254 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BAYAMBOUDILA André (Non publié au JO)

Arrêté n°9255 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.ENGONGORO Ferdinand, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9256 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BAKEKOLO Clément, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9257 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BITSINDOU Paulin Jacob, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9258 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.EVONGO Patrick Severin, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9259 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.LOUANGUILA Albertine, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9260 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.LEKIBI Raymond, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A,hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9261 du 24 novembre 2010 portant versement promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.KISSAMBOU Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9262 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.MOROSSA Françoise, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)