Textes de droit congolais

Décret n°2010-761 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de Melle. NZILA Magalie Ariane bénévole de l'enseignement secondaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-762 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de Melle. ITOUA INGOBA Prisca Chimène, dans des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-763 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de certaines bénévoles de l'enseignement secondaire dans des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Melle ASSENDZHAT MAHASINTO Nafanjv Fatel (Non publié au JO)

Décret n°2010-764 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de Melle. KIMBEMBE Gaëlle Landryne bénévole de l'enseignement technique et professionnel, dans des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2010-765 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de Melle. MATOMENE N'KOUABI Aulgance Louise, prestataire de l'enseignement technique et professionnel, de la formation qualifiante et de l'emploi dans des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-766 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de M. KAYA POUNGUI Eric Joseph, prestataire de l'enseignement technique et professionnel dans des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2010-767 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de certains bénévoles de l'enseignement secondaire dans des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Melle OKOGNA INGOBA Bienvenue Paule (Non publié au JO)

Décret n°2010-768 du 3 décembre 2010 portant engagement de M. KOUMBEMBA Albert, prestataire de l'enseignement secondaire en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-771 du 3 décembre 2010 portant engagement de M. MAHOUNGOU Victor en qualité d'attaché contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-772 du 3 décembre 2010 portant engagement de certains bénévoles en qualité de professeur certifié des lycées contractuel - M.MANDOSSI Ludovic (Non publié au JO)

Décret n°2010-773 du 3 décembre 2010 portant engagement de M. NIABANA Grenie, prestataire de l'enseignement technique, en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-774 du 3 décembre 2010 portant engagement de M. MOUSSOUNDI Auguste, prestataire de l'enseignement technique, en qualité de professeur certifié des sciences économiques contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°9585 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de M.NGOULOU MAMONA Ander dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9587 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de M.SAMBA-SAMBA Mouk Desmond Modeste dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9589 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.ISSOIBEKA Ghislain Jaurés (Non publié au JO)

Arrêté n°9590 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de mlle OWASSA ADOUA Lourdes Elvériche dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9591 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de M.LIKIBI Rosie prestataire de l'enseignement technqiue et professionnel dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9593 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) en tête : mlle SAMBA Noelly Astride (Non publié au JO)

Arrêté n°9595 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 91, 93, 95, 97, 99, 01, 03, 05, 07 et versement de M.POATY Jean professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9596 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 92, 94, 96, 98, 00, 02 et versement et bonification d'échelon de M.MVOUALA Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) , retraité (Non publié au JO)