Textes de droit congolais

Arrêté n°9623 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.HOUVITIHA née SEMI Géorgine, institutrice principle des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9624 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.BABELA née LOUKOULA Jeannette, institutrice principle des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9625 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.DZOURA Marie, institutrice principle des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9626 du 3 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAMBIDI Paul, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9627 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.NGANKOUOBI née MANGOULOU Adrienne, inspectrice principle des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9628 du 3 décembre 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2006 de Melle.MASSAMBA-DEBAT Line, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9630 du 3 décembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté de M.MBOLA Joseph, ingénieur géomètre des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°9631 du 3 décembre 2010 rectifiant l'arrêté n°2794 du 28 mars 2006, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en ce qui concerne M.NTOLELE Hemedy Gane (Non publié au JO)

Arrêté n°9632 du 3 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.IDANY Jean Ludovic, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9633 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.KOUSSOU Jean Robert (Non publié au JO)

Arrêté n°9634 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.TSALA Léontine (Non publié au JO)

Arrêté n°9635 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.EMAMOU GATOUORO Eméline Emam II (Non publié au JO)

Arrêté n°9636 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NGUIMBI Corneille (Non publié au JO)

Arrêté n°9637 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BIVIESSE MOUMPAH Jean Norbert (Non publié au JO)

Arrêté n°9638 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.OKOURABA Olga Flore (Non publié au JO)

Arrêté n°9639 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MAZE BOUANGA Inès Ursule (Non publié au JO)

Arrêté n°9640 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MPIKA Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°9641 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.LOEMBA François (Non publié au JO)

Arrêté n°9642 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.OYELETSIELE Antoinette (Non publié au JO)

Arrêté n°9643 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MAMPASSI Louis Roger (Non publié au JO)