Textes de droit congolais

Arrêté n°9603 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de M.NGOUNDA-MOUNIANGA André, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9604 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.LAMBA Marcel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9605 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.KINTANA Zéphirin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9606 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.MASIFU Jean Claude, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9607 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997 et versement de M.DIANGANA Simon Pierre, professeur des ollèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°9608 du 3 décembre 2010 portant versement, promotion à deux au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de M.MABIKA MANZ Ebreu, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9609 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de Melle.BENDO Germaine, assistante sociale principale des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9610 du 3 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.INKE Henriette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9611 du 3 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MAKAYA Christiane, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9612 du 3 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.DIAMONEKA Raymond, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9613 du 3 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBAHOUKA Victor, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9614 du 3 décembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Melle.BOUASSI Julienne Chantal, institutrice principale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9615 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001 et bonification d'échelon de M.KINSOUNSOU Donatien, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9616 du 3 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.KOULOU Honorine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9617 du 3 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGOULOU Isaac, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9618 du 3 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGOUALA NSIMBA Anselme, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9619 du 3 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MOULONGO née MOUKALA Rose, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9620 du 3 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NGOMBET Charlotte, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9621 du 3 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.IBARA DION Joseph, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9622 du 3 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.EBOUROMBI Dniel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)