Textes de droit congolais

Arrêté n°9697 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2006 de M.ANGONGA-LETSAKA, ingénieur d'agriculture des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9698 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.TSOTA Jean Pierre, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°9699 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004 et 2006 de M.WANEME Emmanuel, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°9700 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NKOLI ENIEYINE Ulrich Aymar, conducteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9701 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux au titre de l'année 2010 de M.ATIPO OKO Jerceliot, conducteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9702 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.NZABI Donatien, agent technique des travaux publics des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9703 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mme.MOUKO NGUILI née BABOUTA IBIASSI Germaine, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°9704 du 6 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de M.ODONGA Victor, agent technique principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9705 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.MASSIKA Albertine, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9706 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.DINGUISSI Patrice, professeur certifié des lycées techniques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9707 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MOKOURANGUOLALI Jules, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9708 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.NGOUKELIBI Evariste, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9709 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.KOUBAKA Hilaire, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9710 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2004,2006 et 2008 de M.MOUANDA Aloïse, professeur technique adjoint des lycées techniques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9711 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.LOUYA Marina Stone, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9712 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.POUAT-SAY Sabrina Carmen, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9713 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MABIALA MAVOUNGOU Zéphirin, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9714 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.LIBANI Anatole, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9715 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de années 2002,2004,2006 et 2008 de M.OKABANDE Christophe, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9716 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de années 2002,2004,2006 et 2008 de M.MATEWA-MFUTILA, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)