Textes de droit congolais

Arrêté n°9677 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.MIFOUNDOU Maurice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9678 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.NGOULOUBI François, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9679 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.TSINKOUMA Hermann Brice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9680 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.OPENDA Gasprd, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9681 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.PONGUI Erick Guy Didier, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9682 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.KOUKA Timothée, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9683 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.GOMA-GOUAMA Gaëtan, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9684 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MEPEPE-SIDOBE Bienvenu, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9685 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de M.BIKOUMOU Jean Félix, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9686 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.ABANDZA Baletois, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9687 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.BOUKAKA BANIEKOUNA Joseline, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9688 du 6 décembre 2010 portant promotion au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MOBOTO Nicolas, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9689 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.LOUANGO née OKOUYA Pascaline Christine, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9690 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de M.KIMBEMBE Nazaire Appolinaire, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9691 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003 et 2005 de M.MAKAMA Samson, inspecteur de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9692 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.MAMOUNA née OSSILA Margueritte, inspectrice de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9693 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.BANZOUZI Rigobert, administrateur planificateur de l'éducation nationale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9694 du 6 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.NDOLLO Pierre, instuteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9695 du 6 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.OMBEON Odile, instutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9696 du 6 décembre 2010 portant inscription au titre des années 2006 et 2008 de M.MASSAMBA Joseph, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) admise à la retraite (Non publié au JO)