Textes de droit congolais

Arrêté n°9821 du 8 décembre 2010 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.GAMPIO ETIMPIO Flore Natacha (Non publié au JO)

Arrêté n°9822 du 8 décembre 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête : M.LOUSSAKOU YOMBO Sidney Debret (Non publié au JO)

Arrêté n°9824 du 8 décembre 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête : M.OCKO OPINA Prudent (Non publié au JO)

Arrêté n°9826 du 8 décembre 2010 portant engagement de Melle.MAMAWANI-NGANZIEME Natacha en qualité d'infirmier diplômé d'Etat contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°9828 du 8 décembre 2010 portant intégration et nomination de Melle.ONIANGUE OYA Mimie Carine, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9830 du 8 décembre 2010 portant engagement de certains candidats en qualité de garçons et filles de salle contractuel, en tête : M.TSOUMOU Marius (Non publié au JO)

Arrêté n°9833 du 8 décembre 2010 portant recontitution de la carrière administrative de Mme.GOMA-NKOUSSOU née BAYOULA Clarisse, infirmière dôplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9834 du 8 décembre 2010 portant reconstitution de la situation administrative de M.MBOUMA Samuel, vérificateur des douanes contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°9835 du 8 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.GOMA Ernest, secrétaire principal d'administration administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9836 du 8 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.EBATA-MONANGOBEKA Ladyslas, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9837 du 8 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.MAFOUMBA-NGOMA Albert, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (exploitation et maintenance) (Non publié au JO)

Arrêté n°9838 du 8 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.ONDONGO Evariste, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°9839 du 8 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 et reclassement de M.BOUANGA Henri, professeur des collégorie d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9840 du 8 décembre 2010 portant versement et nomination de Melle.JEMES NKENGUE Adolphine Véronique, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9841 du 8 décembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et 2010 de Melle.MAHOUNGOU Marie Nicole, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9842 du 8 décembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.BATEKELA Appolinaire, ingénieur des cadres de la catégorie, I échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°9843 du 8 décembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de M.TSEMI Pilippe, administrateur des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9844 du 8 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.GALIBAY MIANGUE Clotaire, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9845 du 8 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MATALI Odile, secrétaire principale d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°9846 du 8 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.PEMBOUABEKA Laurent, agent spécial principal des cadres de la catégoire II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)