Textes de droit congolais

Arrêté n°10187 du 16 décembre 2010 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Melle.ONTCHILA Catherine, agent technique de laboratoire des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10188 du 16 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.LEKABI David Désiré, assistant social principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (services social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10189 du 16 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BALLEGUE, lieutenant des douanes des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10190 du 16 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MATALA Charles Claude, comptable principal du trésor, des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°10191 du 16 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.BOUKAKA NTSA Stelle Pertunia, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°10192 du 16 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de M.ELION Clément vétérinaire inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°10193 du 16 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de certains ingénieurs des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) - en tête : M.NDOUANE Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°10194 du 16 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006,2008 et 2010 de M.MPANZOU Prosper, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°10195 du 16 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.LINGUISSI William, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°10196 du 16 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.BATOMAOUAKELA MOUSSASSA Hyacinthe (Non publié au JO)

Arrêté n°10197 du 16 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.ONDZIO Clotaire secrétaire principal d'administration, des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10198 du 16 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.LIOMBE Marie Josée, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie D, échelle 9 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10199 du 16 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.MBOLO Andrienne Francine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10200 du 16 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.MILATA Hortense Sylvie, contrôleur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°10201 du 16 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.NZOUTANI BIKOUMOU Jean Harlet Ehrick, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10202 du 16 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.TCHISSAMBOU-BOUANGA BIEMET Gilbert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10203 du 16 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.LECKONGA Benedict Kévine, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10204 du 16 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.MIERE-MA-AMONA-A-NTSIBA, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°10205 du 16 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.OBENGA Stéphane, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10206 du 16 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.OSSANGATSAMA Anasthasie, administrateur stagiaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)