Textes de droit congolais

Arrêté n°9923 du 10 décembre 2010 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 de M.NTSIBA Jean Jacques, secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration... (Non publié au JO)

Arrêté n°9924 du 10 décembre 2010 autorisant M.LOUZOLO Dieudonné, attaché des cadres de la catégorie I échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°9925 du 10 décembre 2010 autorisant Melle.ILLOY Lydie Solange, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), à suivre un stage de formation, au groupe HECC-ISCA de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°9926 du 10 décembre 2010 autorisant M.MAMBOU David, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), à suivre un stage de formation, à l'académie des beaux-arts de Brazzaville (ABAB) (Non publié au JO)

Arrêté n°9927 du 10 décembre 2010 autorisant certains fonctionnaires, à suivre un stage de formation, au centre d'application de la statistique et de la planification (CASP) de Brazzaville, en tête : M.EDZIE Nazaire (Non publié au JO)

Arrêté n°9928 du 10 décembre 2010 autorisant Melle.TCHITEMBO TCHIZINGA Bernadette, inspectrice adjointe des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes), à suivre un stage de formation à l'école internationale de Cotonou Dauphine (EIC Dauphine) au Bénin (Non publié au JO)

Arrêté n°9929 du 10 décembre 2010 autorisant M.MATOKO Jean Dieudonné, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'académie des beaux - arts de Brazzaville (ABAB) (Non publié au JO)

Arrêté n°9930 du 10 décembre 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mme.MANTSOUNGA née LEMBE Bénoise, aide vétérinaire contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°9931 du 10 décembre 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.BOUANGA Claire, matrône accoucheuse contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°9932 du 10 décembre 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mme.MBOUNGOU née BIBOUNGOU Augustine, infirmière diplômée d'Etat contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°9933 du 10 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.AMBELE Jean Emmanuel, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°9934 du 10 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.KIBANGOU née KIMPOLO-DIHOUIRI Hélène, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9935 du 10 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.TSIBA OKOURI Raphaël, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9936 du 10 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.KOMBO-NTSIHOU Jean Bernard, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9937 du 10 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de années 2004,2006 et 2008 de M.MAZAMBA Pascal, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9938 du 10 décembre 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2008 de M.M'PIANDION Victor, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°9939 du 10 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NKODIA Jean Baptiste, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9940 du 10 décembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.MIEHAKANDA Stello Jean Denis, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9941 du 10 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ONGANIA Georges, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9942 du 10 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.EFFEINDZOUROU Alphonse, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)