Textes de droit congolais

Arrêté n°10071 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.KOMBO-BOUSSI Nadège Prisca, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10072 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de M.IBALA Daniel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10073 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.MALELA Marie Antoinette, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10074 du 14 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BABINGUI Francisca, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10075 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009, de M.NDOKO Jerfel Harney, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10076 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009, de Mme.VOUIDIBIO née NKOUNKOU Alphonsine secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10077 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009, de M.MOUSSOUNDA-QUERETH Havène Peu-Etre administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10078 du 14 décembre 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°3179 du 24 juin 1989, portant promotion à trente mois et trois ans au titre de l'année 1987 de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en ce qui concerne M.BIANTOUADI (Non publié au JO)

Arrêté n°10079 du 14 décembre 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°7301 DU 4 septembre 2009, portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.MABIALA François José Noël, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10080 du 14 décembre 2010 portant ouverture d'une caisse DE MENUES DEPENSES d'un montant de trente trois millions sept cent quatre vingt dix neuf mille (33.799.000) francs CFA au profit de l'ambassade Congo à Malabo, Guinée équatoriale (Ministère des affaires étrangères et de la Coopération) (Non publié au JO)

Arrêté n°10081 du 14 décembre 2010 portant ouverture d'une caisse DE MENUES DEPENSES d'un montant de six millions trois cent quatre vingt mille (6.380.000) francs CFA au profit de l'ambassade du Congo à N'Djamena, TCHAD (Ministère des affaires étrangères et de la Coopération) (Non publié au JO)

Arrêté n°10082 du 14 décembre 2010 portant ouverture d'une caisse DE MENUES DEPENSES d'un montant de cent vingt cinq millions (125.000.000) francs CFA au profit de l'ambassade du Congo à Brazilia, BRESIL (Ministère des affaires étrangères et de la Coopération) (Non publié au JO)

Arrêté n°10083 du 14 décembre 2010 portant ouverture d'une caisse DE MENUES DEPENSES d'un montant de vingt neuf millions deux cent soixante douze mille cinq cent (29.272.500) francs CFA au profit de l'ambassade du Congo à Pékin, CHINE (Ministère des affaires étrangères et de la Coopération) (Non publié au JO)

Arrêté n°10084 du 14 décembre 2010 portant ouverture d'une caisse DE MENUES DEPENSES d'un montant de trente quatre millions huit cent quatre vingt et un mille (34.881.000) francs CFA au profit de l'ambassade du Congo à Paris, FRANCE (Ministère des affaires étrangères et de la Coopération) (Non publié au JO)

Arrêté n°10000 du 13 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.MASSOUANDA Solange Isabelle, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10001 du 13 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.MAVOUNGOU Félicien, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10002 du 13 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.MBAMO Emeline Félicité, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10003 du 13 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.SAKAMESSO Adèle, secrétaire principale d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°10004 du 13 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 200,2003,2005,2007 et 2009 de M.KOUTEKISSA Armand Roch, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10005 du 13 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBADINGA Camille, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)