Textes de droit congolais

Arrêté n°10031 du 14 décembre 2010 portant intégration et nomination de Melle.BIKOYI Gertrude dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10032 du 14 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.MANTSINMA Gaspard, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°10033 du 14 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.BONAZEBI Louise, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10034 du 14 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NGABO Alphonsine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10035 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.MALANDA Léopold, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10036 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de Melle.NGOLO Blandine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10037 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de M.IYELI ANGAMI Alphonse, professeur certifié des lycée des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10038 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Melle.BIGNOUNGA Blandine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10039 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 M.TSOUMOU Omer, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10040 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.SIMBOU-MOUITY Germaine, professeur certifié des lycée des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10041 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux au titre des années 2006 et 2008 de M.NGOULOU Sylvain, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10042 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.NGOUMBI Simon, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10043 du 14 décembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997 et 1999 de M.BIAKENGA Bernard, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°10044 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.NSIKOUVOUE Thomas, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10045 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de M.OUGNOUNZA, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10046 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.BAKALA NKOUKA Anaël Danick, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10047 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de M.MOUNKOTA André, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10048 du 14 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 de M.NYANGA Daniel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10049 du 14 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MOUNTOU née LOEMBA LANDOU Clémence, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10050 du 14 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.NZILA Bruno, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)