Textes de droit congolais

Arrêté n°10196 du 16 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.BATOMAOUAKELA MOUSSASSA Hyacinthe (Non publié au JO)

Arrêté n°10197 du 16 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.ONDZIO Clotaire secrétaire principal d'administration, des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10198 du 16 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.LIOMBE Marie Josée, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie D, échelle 9 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10199 du 16 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.MBOLO Andrienne Francine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10200 du 16 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.MILATA Hortense Sylvie, contrôleur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°10201 du 16 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.NZOUTANI BIKOUMOU Jean Harlet Ehrick, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10202 du 16 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.TCHISSAMBOU-BOUANGA BIEMET Gilbert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10203 du 16 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.LECKONGA Benedict Kévine, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10204 du 16 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.MIERE-MA-AMONA-A-NTSIBA, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°10205 du 16 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.OBENGA Stéphane, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10206 du 16 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.OSSANGATSAMA Anasthasie, administrateur stagiaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10207 du 16 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.ILOY Isabelle Bernadette, secrétaire comptale principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°10208 du 16 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.ONFIRMBOURI NGALIFOURI Madeleine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10209 du 16 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.BOUA Pauline, dactylographe des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°10210 du 16 décembre 2010 portant avancement de M.BASSAKOUAHOU Aloise, inspecteur de trésor contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°10211 du 16 décembre 2010 portant avancement de M.LOUOUAMOU Christian, inspecteur de trésor contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°10213 du 16 décembre 2010 portant avancement de M.NGONO Simon, secrétaire comptable principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°10214 du 16 décembre 2010 portant avancement de Melle.BASSONGUELA Flavie Clémentine, comptable principale du trésor contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°10215 du 16 décembre 2010 portant avancement de M.MASSENGO MIANSIATIMA, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°10216 du 16 décembre 2010 portant avancement de Melle.OTSA Doris Carmelle, institutrice adjointe contractuelle (Non publié au JO)