Textes de droit congolais

Arrêté n°10399 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.DIBANTSA Jules, ingénieur des trauvaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10400 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MABIALA Dieudonné, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10401 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.POUNGUI Jean Pierre , ingénieur des travaux ruraux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°10402 du 20 décembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de M.MAKOSSO Aloïse Jordao, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique (Non publié au JO)

Arrêté n°10403 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MISSILOU Jean Didier Célestin, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°10404 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BADILA Maurice, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°10405 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MALANDA Jean Pierre, attaché des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°10406 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mme.LOUNGENGE née MOUNZENZE Monique, attaché des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°10407 du 20 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.NKOMBO Alain Roger, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10408 du 20 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BANTSIMBA Simone, instittutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10409 du 20 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUNDAGA Jean Omer, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10410 du 20 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAKITA François II, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10411 du 20 décembre 2010 portant promotion à deuxans au titre des années 1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de Melle.NTINI Marianne, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10412 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux au titre de l'année 2010 de M.OBAMBI André, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10413 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.KOUMOU Camille, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10414 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.BIADI Gustave, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10415 du 20 décembre 2010 portant inscription, au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.LEMVOUKA Dominique, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10416 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.POUROU NDINGA Jean Bernard, capitaine des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10417 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGOUKOULOU Mathias Raymond, capitaine des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10418 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mme.MAKITA née NKENGUE MAKEBOUKOU Androline, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)