Textes de droit congolais

Arrêté n°10410 du 20 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAKITA François II, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10411 du 20 décembre 2010 portant promotion à deuxans au titre des années 1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de Melle.NTINI Marianne, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10412 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux au titre de l'année 2010 de M.OBAMBI André, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10413 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.KOUMOU Camille, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10414 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.BIADI Gustave, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10415 du 20 décembre 2010 portant inscription, au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.LEMVOUKA Dominique, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10416 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.POUROU NDINGA Jean Bernard, capitaine des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10417 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGOUKOULOU Mathias Raymond, capitaine des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10418 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mme.MAKITA née NKENGUE MAKEBOUKOU Androline, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10419 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.MBELANI-MIEKOUNTIMA Brigitte, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10420 du 20 décembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.NGOUELET Aimé, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10421 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.BABINDAMANA Prosper, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10422 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.BOUMOUNGA Mathilde, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10423 du 20 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.EBATA Jean Pierre, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10424 du 20 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.NKOU Daniel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10425 du 20 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.NGALA véronique, secrétaire principale d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°10426 du 20 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.EBOUNOU Fulgence, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°10427 du 20 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.DANDZA EKIRI Marie Louise Joséphate, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°10428 du 20 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.BIDZIMOU Firmin Alfred, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10429 du 20 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.GOMA Jean Paul, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)