Textes de droit congolais

Arrêté n°10496 du 21 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGANGA Simon, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10497 du 21 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.KOUA-GOUANANGA, secrétaire comptable contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°10498 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.IBARA Nicolas, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échellle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10499 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certins ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique), en tête : Melle.MATOUASSIOUA Jeannette (Non publié au JO)

Arrêté n°10500 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.KONDI-TOLOLO Bienvenu Moïse, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10501 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.KAKOULA Samuel, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°10502 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.FOUNDOUMOUNA Charles, ingénieur des techniques industrielles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°10503 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.BASSOULOULA Davy Sitfried, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10504 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.BOUNDJI GNADZOA Jolivan Françoise, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10505 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.NGOLO Albert, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10506 du 21 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.SITA Raymond, ouvrier contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°10507 du 21 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MONIZOCK-KUEL Rachel, secrétaire d'administration principale contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°10508 du 21 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBOMI Gildas Dieudonné, secrétaire d'aministration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°10509 du 21 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2003 et promotion sur liste d'aptitude de M.AKONOFOUA Albert commis principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°10510 du 21 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.DISSA Alain Bosco, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10511 du 21 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NSIKOU Bienvenu, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10512 du 21 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MAPFOUMOU Joseph, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10513 du 21 décembre 2010 portant recontitution de la carrière administrative de M.MOKOUMBOU Serge Patrick, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10514 du 21 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MAKAYA KAMBISSI Alice, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°10515 du 21 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.EKOUAYOLO Marcelin, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)