Textes de droit congolais

Arrêté n°10455 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de M.MOUTETE Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10456 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.KABIKISSA Rolan Claver, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10457 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de M.MPOUELA Guy Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10458 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de M.KOMBO Michel Jean Adrien, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10459 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.NGORO Céline, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10460 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.NGOMA François, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10461 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MBANZULU Zéphirin, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10462 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MONGO ONDIALA Christophe, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10463 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005, 2007 et 2009 de Mme.KOUNGA née MOUNDELE Marie Françoise, inspectrice des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10464 du 21 décembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 de M.LEKOUMA Louis, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10465 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2004 et servement de Mme.LOUSSAKOU née LEMBEKESSA Esther, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarachie II des services sociaux (enseignement), décédée (Non publié au JO)

Arrêté n°10466 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.MAFEMBO Alphonse, professeur des collèges de l'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10468 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de M.NGOMA BANDZOUZI Proper, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10469 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.MAKITA Etienne, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10470 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de M.KIMINOU Ange, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10471 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.AMPIE Hélène, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10472 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGAMAKITA Félix, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10473 du 21 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.OKOULIKOUA René, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10474 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de M.BANABADIABO Albert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10475 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.SAMBA Michel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)