Textes de droit congolais

Arrêté n°10758 du 24 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2002, promotion sur liste d'aptitude et bonification d'échelon de Mme.ALASSANE SOUMARE née MASSOUMOU Hélène, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10759 du 24 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MIAMANIMA Basile, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10760 du 24 décembre 2010 portant versement, inscription au titre d'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.KOKOLO Jean Gaëtan, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10761 du 24 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.YILOUKOULOU Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10762 du 24 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NDOULOU Marie, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10763 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Melle.NSAYA Albertine Landryne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10764 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008,2010 et versement de M.EBONDZO Célestin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°10765 du 24 décembre 2010 portant titularisation, nomination et promotion à deux ans au titre des années 1985,1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007, et versement de M.MOUANDA Boniface, instituteur stagiaire des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10766 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.MIANTOURILA Jean Jacques Blaise, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10767 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.MONJOLLY-MOUENE-AVILA, instituteur des cadres de la catégorie II, échellle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10768 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1988,1990 1992,1994,1998,2000,2002,2004,2006 et versement de M.MBOU Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10769 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004 versement et bonification d'échelon de M.LOUMA Albert, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10770 du 24 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de monsieurAVOUO Gilbert, conducteur principal d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10771 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.POUROU-GAKOSSO, assistant social principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10772 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Mme.ELEANGOLOKI née NGOSSOKO Henriette, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10773 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de Melle.NZALABAKA Philomène, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10774 du 24 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BAYONNE Marie Joséphine, journaliste des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°10775 du 24 décembre 2010 portant rectificatif aux arrêté n°5703 du 6 septembre 2007, 6071 du 20 septembre 2007, 6448 du 8 octobre 2007, 8093 du 10 décembre 2007 (Non publié au JO)

Arrêté n°10776 du 24 décembre 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°5944 du 26 septembre 2005 (Non publié au JO)

Arrêté n°10777 du 24 décembre 2010 portant rectificatif aux arrêtés n°3464 du 15 septembre 2000, 3905 du 18 octobre 2000, 3939 du 23 octobre 2000 (Non publié au JO)