Textes de droit congolais

Arrêté n°10738 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de M.NZALABANTOU Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10739 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004 et bonification d'échelon de M.MASSIDI Germain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10740 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001 et bonification d'échelon de M.KOMBO-KOMBO François, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retaite (Non publié au JO)

Arrêté n°10741 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1998,2000,2002,2004,2006,2008 et 2010 de Melle.OMBOUD-SIDONIE, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10742 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de M.BIEMBEDI Norbert, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10743 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007,2009 et versement de M.TCHOUNDAGA Richard, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10744 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mme.MAMPOUYA née MILANDOU Brigitte, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10745 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BAMA Gaston, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10746 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mme.KODIA née KEKOLO Célestine, inspectrice de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10747 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.OBAMBI-GOTENE André professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10748 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.EBOUSSO Urbain, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10749 du 24 décembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.MANDELOU Marc, professeur des collèges d'enseignement général, des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10750 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005, versement et bonification d'échelon de Mme.N'KELEKE née BENDO Odette, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) admise à... (Non publié au JO)

Arrêté n°10751 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.NZIKOU Joseph, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10752 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.KOUSSOUKAMA née BASSISSA Adèle, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10753 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.OUAMBOUAMA née SAMBA Pauline Anne Marie José Rose, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10754 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OBOUKOULOU André Mesmin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10755 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGOUMBA Daniel Serge, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10756 du 24 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 de Melle.APENDI Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10757 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.BASSOUNGAMA Léontine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)