Textes de droit congolais

Arrêté n°10856 du 27 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.NYANGA Daniel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10857 du 27 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGANGA Marcel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10858 du 27 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.ITSINOU Daniel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10859 du 27 décembre 2010 portant versement inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MPELIKALI née OBOULOU Léonie, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10860 du 27 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NGONTSEYI née OMBELEWE Marthe, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10861 du 27 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.BAYOUMA Mathias, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10862 du 27 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUYABI MAMBOLO Philippe, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10863 du 27 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NGOUKELIBI Cécile Marthe, institutrice des cadres de la catégorie , échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10864 du 27 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAHINDOU Eugène, instituteur des cadres de la catégorie B , hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10865 du 27 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.AKISSA-NGABOKO, instituteur des cadres de la catégorie II , échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10866 du 27 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NDZONDZI-BOKOUANGO née YOKA Marie, institutrice des cadres de la catégorie B , hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10867 du 27 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MBILA née MALONGA Louise, institutrice des cadres de la catégorie II , échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10868 du 27 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.BABANZILA Victor, instituteur des cadres de la catégorie II , échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10869 du 27 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.DIMI Pauline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C , hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10870 du 27 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1985,1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005, versement et bonification d'échelon de M.BADILA Abel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarichie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10871 du 27 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de M.MIYALA Jseph, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10872 du 27 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de Mme.MAVOUNGOU née GOMA Hélène, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérachie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10873 du 27 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.KIMAMA Joachim, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°10874 du 27 décembre 2010 rectifiant l'arrêté n°2118 du 16 avril 2009, portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.BELLOT LOUAMBA Georgette, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10875 du 27 décembre 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°2665 du 30 avril 2009, portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de Mme.OKISSAKOSSY née AYEKOYA KEBI Pauline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)