Textes de droit congolais

Arrêté n°11288 du 31 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAMPOUYA Félix, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11290 du 31 décembre 2010 portant intégration et nomination de Melle.BOUMANDOUKI Hermane Raez dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11291 du 31 décembre 2010 portant intégration et nomination de Melle.EBANA Herlise Corielle Micklette, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°11293 du 31 décembre 2010 portant intégration et nomination de Melle.AYOUNGUI Lucie Bernadette, bénévole de l'enseignement préscolaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11296 du 31 décembre 2010 portant engagement de Melle.VITICKAT MASSANGA Emma, en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°11297 du 31 décembre 2010 portant engagement de Melle.KILONDH Edith Bernadette bénévole de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°11298 du 31 décembre 2010 portant engagement de certains candidats de l'enseignement primaire, en qualité d'instituteur contractuel en tête : M.NGOMA Gaston (Non publié au JO)

Arrêté n°11301 du 31 décembre 2010 autorisant certains agents civils de l'Etat des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services fiscaux (impots), à suivre un stage de formation, à l'école nationale d'administration (ENA) de Lomé au Togo, en tête : M.DAMBA MFOUKA Hubert Saturnin (Non publié au JO)

Arrêté n°11302 du 31 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.NGASSAYI Marie Thérèse, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11303 du 31 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.DIMI Pulchérie Rodine, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11304 du 31 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KINKOSSO Abel Jean Christophe, attaché des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11305 du 31 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KOUNGA Marthe, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°11306 du 31 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.ETA Mariette Félicie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11307 du 31 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NGABANGUI Annie Brigitte, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11308 du 31 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ONDZIEL Alain Jean Christophe, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11309 du 31 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mme.MAMPOUYA née MOUHINGOU SIMBA Solange Rolande, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11310 du 31 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NGOMBA ANDANG Denis, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11311 du 31 décembre 2010 accordant une bonification d'un échelon à M.NGAMI MBIMA Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelie 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11312 du 31 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.LOUKOULA Godelive, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11313 du 31 décembre 2010 portant versement et nomination de M.OPFOUMA Mesmin, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)