Textes de droit congolais

Arrêté n°239 du 12 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de Melle.NGAPI Cornelie Gabrielle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°240 du 12 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.SAMBA Théodora Eveline, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°241 du 12 janvier 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGATSE Albert, ouvrier contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°242 du 12 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MASSENGO Léopold Louis Jean Joseph, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°243 du 12 janvier 2011 portant avancement de M.ITOUA Camille, agent technique principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°244 du 12 janvier 2011 portant avancement de M.BISSALI Sébastien, conducteur principal d'agriculture contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°245 du 12 janvier 2011 portant versement et avancement de Melle.MAKENGA Hélène, agent spécial contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°246 du 12 janvier 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°6988 du 31 août 2009, portant intégration et nomination de certains auxiliaires des douanes dans les cadres de la catégorie III, échelle 3 du personnel de service, en ce qui concerne Melle.BIKOHO Prisca Nathalie (Non publié au JO)

Arrêté n°247 du 12 janvier 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°5649 du 9 septembre 2008, portant promotion au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004 et 2006 de certains administrateurs les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail), en ce qui concerne M.BOUNGOU KINGA Jean Baptiste (Non publié au JO)

Arrêté n°248 du 12 janvier 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.EKOUNGOULOU Camille (Non publié au JO)

Arrêté n°249 du 12 janvier 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.EKOUNGOULOU Camille (Non publié au JO)

Arrêté n°167 du 11 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KOUSSEMA-MISSOBELE Adèle, monitrice sociale (option : auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°168 du 11 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KABOULOU MISSIE Gaspard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°169 du 11 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.SAMA née WANDO Marie Hélène, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°170 du 11 janvier 2011 portant reconstitution de la situation administrative de Melle.MOUTSIASSI Lydie Rosalie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°171 du 11 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.TCHIBINDA NGOMA née BOMA BONI Bernadette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°172 du 11 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.HENDO Jean, instituteur des cadres de la catégorie B, Hiérarchie I des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°173 du 11 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ITONGUI Jacob, instituteur des cadres de la catégorie B, Hiérarchie I des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°174 du 11 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.MOUKIAMA née KOUMBA Rose, institutrice des cadres de la catégorie B, Hiérarchie I des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°175 du 11 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KOMBO Paul, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)