Textes de droit congolais

Arrêté n°712 du 21 janvier 2011 portant intégration, titularisation, nomination et versement de M.APEKOU-TONGHO EPOZAS , professeur de CEG contractuel dans les cadres réguliers de la fonction publique (Non publié au JO)

Arrêté n°713 du 21 janvier 2011 portant intégration, titularisation, nomination de certains agents contractuel s dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MOUKO Rosine (Non publié au JO)

Arrêté n°714 du 21 janvier 2011 portant intégration, titularisation, nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.NKENDOU NKENGUE Gabine Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°715 du 21 janvier 2011 portant intégration, titularisation, nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.BITITI INANGA Joséphine (Non publié au JO)

Arrêté n°716 du 21 janvier 2011 portant intégration, titularisation, nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MADZOU Angèle (Non publié au JO)

Arrêté n°717 du 21 janvier 2011 portant intégration, titularisation, nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MASSANGA ZOLOBATANTOU Ida Pulchérie (Non publié au JO)

Arrêté n°718 du 21 janvier 2011 portant intégration, titularisation, nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.OBAMBI Daniel Zéphirin (Non publié au JO)

Arrêté n°719 du 21 janvier 2011 portant intégration, titularisation, nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MABOUMINA Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°721 du 21 janvier 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MOUANDA Hilaire (Non publié au JO)

Arrêté n°723 du 21 janvier 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mme.GOLO née SABOKA VOUYA Chantal (Non publié au JO)

Arrêté n°724 du 21 janvier 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MILANDOU Firmin Laurent (Non publié au JO)

Arrêté n°725 du 21 janvier 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°2782 du 25 juin 2003, portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGAKOSSO Marcel, technicien qualifié supérieur de santé publique des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°726 du 21 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.OLOUENGUE Michel, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°727 du 21 janvier 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de Mme.MADZOU NSOUMOU née MOUKOURI Joséphine,attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°728 du 21 janvier 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.NZOULANI Léonard, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°729 du 21 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MASSAMBA Lucien Blaise, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°730 du 21 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.OSSERE OKANDZE Jonas, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°731 du 21 janvier 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.ANINONDE Brigitte, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financier -SAF- (administratif générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°732 du 21 janvier 2011 portant révision de la situation administrative de M.ANSI Paul Bertrand, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°733 du 21 janvier 2011 portant reclassement et nomination de Melle.KOUNKOU Gabrielle, attachée des cadres de la catégorie I échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)