Textes de droit congolais

Arrêté n°1042 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MALONDEZ Léopold, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -Saf- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1043 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.LOEMBA BATCHI René, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -Saf- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1044 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de ' année 2010 de M.BAGANA Aloïse, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -Saf- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1045 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NKIMA NGANGOUE Lucien, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -Saf- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1046 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MONEKENE Philippe, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -Saf- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1047 du 28 janvier 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2008 de M.OKANDZE-IKAMA Martin, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -Saf- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1048 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.MOMENGOH Marcelline Marie Agnès, inspectrice principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -Saf- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1049 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MASSAMBA Emmanuel, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -Saf- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1050 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.LOSSO Charles, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -Saf- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1051 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MASSA Guy Roger, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -Saf- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1052 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.NIENGUE Jean Roger, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -Saf- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1053 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.ATONGUIA Georges Stèves, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -Saf- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1055 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.ONDONGO Pierre, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -Saf- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1056 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.KOUKA Jean Didier, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -Saf- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1057 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MABIKA MBOUNGOU Mizère, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -Saf- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1058 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.KOSSO Augustine Pauline, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -Saf- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1059 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MBAOMIET LEBEL Bernard, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -Saf- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1060 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Mme.SAMBA née KODIA Evelyne Modestine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -Saf- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1061 du 28 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de certains attachées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -Saf- (administration générale), en tête : M.DIAMONEKA Jonas (Non publié au JO)

Arrêté n°1062 du 28 janvier 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAYOUMA Maurice, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)