Textes de droit congolais

Arrêté n°1072 du 31 janvier 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2010 de M.KINGA Jonathan, instituteur principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1074 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.NGOKO TOBI, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°1075 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mme.DINAMONA née MIAMBOUENI Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1076 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.KOUTOUNDA Antoinette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1077 du 31 janvier 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MONGUI Jean Pierre, instituteur adjoint (contractuel) (Non publié au JO)

Arrêté n°1078 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.NTAH Gilbert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1079 du 31 janvier 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.ELO Albert, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1080 du 31 janvier 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.KIMINOU née APENDI Cathérine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1081 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.KOUBIKANI née BEKAKO AVOULI Agnès, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1082 du 31 janvier 2011 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MBOUSSI Alphonse, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1083 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.MIKEMOU Léonie, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1084 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 versement de M.FOUNDOU Fulbert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF ( impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1085 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MAVOUNGOU Godefroy, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF ( impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1086 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.BOUENISSA Elisabeth, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF ( impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1087 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.KAMBONGO Jean, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF ( impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1088 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.GANONGO OKOYO Danièl, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF ( impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1089 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.NIOMBELLA née MOBOMBO LOBALI Alice, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF ( impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1090 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.SAMBA Jean Pierre, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF ( impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1091 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MOUELE Barthelémy Hubert Eloi, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF ( impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1092 du 31 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.NGAMOUYI TSOUMOU, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF ( douanes) (Non publié au JO)