Textes de droit congolais

Arrêté n°1246 du 3 février 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.LOUVILA MANKASSA KOSY Josette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°1247 du 3 février 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.NDALA Marguérite, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°1248 du 3 février 2011 portant révision de la situation administrative de M.MALOLO Lucien Patrice, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°1249 du 3 février 2011 portant révision de la situation administrative de M.MPOAMPION Robert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1250 du 3 février 2011 portant révision de la situation administrative de M.MOUABI MIENANDI Patrick, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°1251 du 3 février 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.KANGA Brice Arlette, vérificateur stagiaire des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1252 du 3 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.PASSAKA Jean, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1253 du 3 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.AOUE NGONDZI Austère, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1254 du 3 février 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.KIHOULOU Adolphe, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1255 du 3 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MOUANDZA Germain, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1256 du 3 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BATANTOU Jean Riigobert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1257 du 3 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.MAKALA née BOLEKO Pierrette, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1258 du 3 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.OTSATSA Marie Noëlle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1260 du 3 février 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.YIRRIKA Antoine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1261 du 3 février 2011 portant au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2000 de M.NKOUA Charlot,ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°1262 du 3 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003 et 2005 de certains ingénieurs adjoints des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics), en tête : M.OKONDZA Dominique (Non publié au JO)

Arrêté n°1263 du 3 février 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.KOULA KOULA OPOUNDZA Pascal, chancelier des affaires étrangères des cadres de la catégorie II, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°1264 du 3 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BOUENIZABIDILA Evariste, medécin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1265 du 3 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009 de Mme.BANZOUZI née MATSIONA Agnès Félicité, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1266 du 3 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Mme.NGOUALA née MIKALA Cécile, assistante sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)