Textes de droit congolais

Arrêté n°2373 du 23 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGOULOU Jean Roger, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2374 du 23 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.NGOUOLALI Rigobert , inspecteurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2375 du 23 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.KOUKA Alphonsine , professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2376 du 23 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NSIKOULOU Jonas, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2377 du 23 février 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Mme.GUEMA née NGONGO Elise, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2378 du 23 février 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.BAHOUHOULA MOUKOUAMA André, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2379 du 23 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.TCHIAMOU TATY Justin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2380 du 23 février 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.YOKA Gabriel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2381 du 23 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MOBIE Georges, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2382 du 23 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Melle.ZOBA Delphine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2383 du 23 février 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.LOUMOUAMOU Clément, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2384 du 23 février 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BOUKOYO Emilienne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2385 du 23 février 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NKETANI Germaine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2386 du 23 février 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NKADI Michel, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2387 du 23 février 2011 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAHENE Jean Marie, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2388 du 23 février 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NDALA Nazaire, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°2389 du 23 février 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MISSENGUE Michel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2390 du 23 février 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MPILA Jean Paul, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2391 du 23 février 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOUKOUENGO Freddy Patrick, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2392 du 23 février 2011 portant agrément de la société de gestion des services portuaires pour l'exercice de l'activité d'auxiliaire de transport en qualité de transitaire (Non publié au JO)