Textes de droit congolais

Arrêté n°2584 du 28 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains conseillers des affaires étrangères, des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire en tête : M.ESSANZO François Maurice (Non publié au JO)

Arrêté n°2585 du 28 février 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' années 2009 de M.BOBENDA Alfred, attaché des affaires étrangères, des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°2586 du 28 février 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' années 2009 de Melle.NDONGO BOUYA Victoire, attachée des affaires étrangères, des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2587 du 28 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.ONDZE Guy Bernard Romuald, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2588 du 28 février 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MBOUSSA Saint Lazare Edmond, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2589 du 28 février 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.WAMBA MOUNDO Ibrahim, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2590 du 28 février 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.DZONGONGOH Emmanuel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2591 du 28 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.LEKOULEDIA Gilbert , instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2592 du 28 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mme.MVOULOUMBAMA née MAVANGA Lydie Florianne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2593 du 28 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.DEMADZOU Enoxine Judith, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2464 du 25 février 2011 portant intégration et nomination de M.MABIALA Aimé Albéric, candidat de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2465 du 25 février 2011 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : mademoisellle BINANGOUNI Lire Priscille (Non publié au JO)

Arrêté n°2468 du 25 février 2011 portant intégration et nomination de certaines candidates de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : mademoisellle OKO Carine Prudence Nadia (Non publié au JO)

Arrêté n°2469 du 25 février 2011 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MEKOYO Freddy Gelest (Non publié au JO)

Arrêté n°2470 du 25 février 2011 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : BANZONZELA MIENANDI Stégani Ornela (Non publié au JO)

Arrêté n°2471 du 25 février 2011 portant intégration et nomination de Melle.MALONGA BAYIZILA Tesia Carem Valdi Silaho dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2472 du 25 février 2011 portant intégration et nomination de certains candidates de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BAZOUNGOULA Rollande Marina (Non publié au JO)

Arrêté n°2473 du 25 février 2011 portant intégration et nomination de Melle.KODIA Rosine Alida dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2474 du 25 février 2011 portant intégration et nomination de Melle.MAYILANDE MATONDO Mariane dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2475 du 25 février 2011 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique), en tête : Melle.POUMBOULOU MPASSI Virginie Judith (Non publié au JO)