Textes de droit congolais

Arrêté n°2689 du 2 mars 2011 portant promotion à deux au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, et versement de Melle.DIATOULOU Justine, secrétaire comptable principale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs de la santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2690 du 2 mars 2011 portant promotion à deux au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, et 2008 de Melle.MABONZO Céline, secrétaire comptable des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs de la santé (Non publié au JO)

Arrêté n°2691 du 2 mars 2011 portant promotion à deux au titre des années 2004 et 2006 de Melle.MOUKASSA Honorine, technicienne auxiliaire de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2692 du 2 mars 2011 portant promotion à deux au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.OBAMBET Adolphe Frédéric, ingénieur d'agriclture des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services tecnhiques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°2693 du 2 mars 2011 portant promotion à deux au titre de l' année 2009 de M.VOUANGOU Merphy Farid, conducteur principal d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°2694 du 2 mars 2011 portant versement, insription au titre de l' année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.AMBINGA Sidonie, infirmière vétérinaire contrctuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°2695 du 2 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs adjoints d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : Melle.FILANKEMBO Emilie (Non publié au JO)

Arrêté n°2696 du 2 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, et 2006 de certains professeurs adjoints d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.BESSENGOYE Théophile (Non publié au JO)

Arrêté n°2697 du 2 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, et 2007 de certains professeurs adjoints d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.KINANGA Charles (Non publié au JO)

Arrêté n°2698 du 2 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.GUEBILI maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°2699 du 2 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MBOUCKOU Anatole France maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2700 du 2 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.MASSOUMOU née MIATAMA Suzanne, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux des cadres (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°2701 du 2 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et versement de Mme.MBOUKOU née KOUEDIATOUKA MAMBIKI Adèle, monitrice sociale (option : auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°2702 du 2 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Mme.MONENE née NGAMBOMI Jeanne, controleur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°2703 du 2 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et bonification de 10% de la solde mensuelle de M.NGOMA Bernard Gabin, professeur certifié des lycées de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°2705 du 2 mars 2011 rectifiant l'arrêté n°5985 du 10 août 2009, portant reconstitution de la carrière administrative de M.TATY Yves, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2706 du 2 mars 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°399 du 02 janvier 2009 autorisant certains fonctionnaires à suivre un stage de formation à l'institut national de la jeunesse et des sports (INJS) de Brazzaville, en tête : Melle.MAKOUMBOU BAKEZA Cornelie Létycia, en ce qui concerne BABANIKINA Franck Teddy Roy des cadres de... (Non publié au JO)

Arrêté n°2707 du 2 mars 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.DELOUD Jean Bruno (Non publié au JO)

Arrêté n°2708 du 2 mars 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NGAYOULOU Ignace (Non publié au JO)

Arrêté n°2709 du 2 mars 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.BIKOUNDA Stéphanie (Non publié au JO)