Textes de droit congolais

Arrêté n°3127 du 11 mars 2011 autorisant Melle.MEDOH Eugénie, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), à suivre un stage de formation, à l'école supérieure de gestion et d'administration des entreprises (ESGAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°3128 du 11 mars 2011 autorisant Mme.KAMBA née NGALA Louise, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) , à suivre un stage de formation, à l'institut de gestion et de développement économique (IGDE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°3129 du 11 mars 2011 autorisant M.INKARI Blaise, attaché des services fiscaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) à suivre un stage de formation, à l'école nationale d'administration (ENA) de Lomé au Togo (Non publié au JO)

Arrêté n°3130 du 11 mars 2011 autorisant M.APOKO AYO Achille Stephen, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (iadministration générale) à suivre un stage de formation, à l'institut de formation professionnelle de comptabilité et de gestion (IFPCG) Goussainville (France) (Non publié au JO)

Arrêté n°3131 du 11 mars 2011 autorisant M.EDOUNGATSO Symphorien, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 à suivre un stage de formation, à l'institut de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°3132 du 11 mars 2011 portant avancement, versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.FOUTY Serge Nicaise Gaston, secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3133 du 11 mars 2011 portant adjonction de nom de Melle.NKAYA Sarah Mercilia (Non publié au JO)

Arrêté n°3134 du 11 mars 2011 portant changement de nom patronymique de M.TSIBI Guy Richard (Non publié au JO)

Arrêté n°3135 du 11 mars 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°7716 du 16 août 1982, portant titularisation et nomination des instituteurs et institutrices stagiaires des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) au titre de l'année 1980, en ce qui concerne M.NDINGA Jean Emile (Non publié au JO)

Décret n°2011-198 du 11 mars 2011 portant intégration et nomination de M. MAKITA Claver, bénévole de l'enseignement technique et professionnel, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2011-199 du 11 mars 2011 portant intégration et nomination de Melle. KIMANGOU MOUSSOUNDA Doris Dorothée dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2011-200 du 11 mars 2011 portant intégration et nomination de M. NZIHOU Juldace Théophane dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2011-201 du 11 mars 2011 portant intégration et nomination de Melle. MAKOSSO TCHAPI NCOUTA Victoire Nadège Pétrinia, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2011-202 du 11 mars 2011 portant intégration et nomination de M. NZINGOULA Fabrice Chistian Lebel bénévole de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2011-203 du 11 mars 2011 portant intégration et nomination de M. KIMINOU YAMBI Amour Delacroix dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2011-204 du 11 mars 2011 portant nomination des directeurs à la grande chancellerie des ordres nationaux (Non publié au JO)

Décret n°2011-205 du 11 mars 2011 portant nomination des directeur général de l'industrie (Non publié au JO)

Décret n°2011-206 du 11 mars 2011 portant nomination des directeur général de la promotion du secteur privé (Non publié au JO)

Arrêté n°2988 du 10 mars 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) en tête : M.ELOMBILA Yannick Régis (Non publié au JO)

Arrêté n°2989 du 10 mars 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) en tête : M.KIBIADI Prince Gabin Gys (Non publié au JO)