Textes de droit congolais

Arrêté n°2791 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.IBARA MOUANDINGA Gloria Noëlle, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2792 du 4 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de M.TOUARI Félix, agent technique principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2793 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains agents techniques des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.LIKIBI Luc (Non publié au JO)

Arrêté n°2794 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.BANZOUZI Jean Pierre, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration du travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°2795 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Mme.MATSIMI née NDOULOU Jeannette, sage-femme principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2796 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.SOUNGUI Victorine, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2797 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.MAHOUKOU née NKOUSSOU Elisabeth, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2798 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.MATARI NORA Michelle, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2799 du 4 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MIEMOUNZA Joseph, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2800 du 4 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NKOUNKOU BANZOUZI Jehaline, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2801 du 4 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.DIAKOLELA Clémence, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2802 du 4 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.GNONGOURA Thérèse, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2803 du 4 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LOUTITI Jean Baptiste Edouard, commis des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2804 du 4 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NDEMBI Mathieu, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2805 du 4 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ANGABI-TSENGE, professeur adjoint , d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2806 du 4 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MOUSSITOU Agnès, professeur adjoint , d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Décret n°2011-152 du 4 mars 2011 portant engagement de M. OLLOY Achille en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-153 du 4 mars 2011 portant engagement de M. N'TSIANTSIE Bonald Ferry, en qualité de professeur des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-154 du 4 mars 2011 portant engagement de certains candidats en qualité de professeur technique adjoint des lycées contractuel - Melle ESSOU KOSSI Soline (Non publié au JO)

Décret n°2011-155 du 4 mars 2011 portant engagement de M. OSSENGUE NDENGUET Léva Aymar Armel, bénévole de l'enseignement technique en qualité de professeur technique adjoint des lycées contractuel (Non publié au JO)