Textes de droit congolais

Arrêté n°2872 du 7 mars 2011 portant insription au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.LOMOMO MOUNZALI Dieudonné, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2873 du 7 mars 2011 portant insription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BASSINGA Hélène, ouvrier des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services techniques (imprimerie) (Non publié au JO)

Arrêté n°2874 du 7 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001 et 2003 et versement de M.SOKO Valentin, ouvrier des cadres de la catégorie D, Hierarchie I des services techniques (imprimerie nationale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°2774 du 4 mars 2011 portant intégration et nomination de M.ELILI Ficlair Cherrubin, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2775 du 4 mars 2011 portant intégration et nomination de Melle.BAYENI NSOUNGUI Murielle France LIse, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2776 du 4 mars 2011 portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire d'administration contractuel en tête : Melle.KOULOUTA Generose (Non publié au JO)

Arrêté n°2777 du 4 mars 2011 portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire d'instituteur contractuel en tête : Melle.ONDON Kaddy (Non publié au JO)

Arrêté n°2778 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MBONGO NGALA Janine, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2779 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.BAMBI née MAMPOUYA Julienne, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2780 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NGAKOUA Arnaude, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2781 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.ALELA Jeanne, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2782 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.MOUSSOUNGOU née KIBANGOU Jeanne Misère controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2783 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre deS annéeS 2006, 2008 et 2010 de Mme.MOUSSOUNGOU née KIBANGOU Jeanne Misère controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2784 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Mme.OLARA née MOKE controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2785 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre deS années 2007 et 2009 de Melle.BIKOUMINI Geneviève, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2786 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.OKANA MPOU Estelle, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2787 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.NGOYA Parfait Pie X, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2788 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.OSSENDZO, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (mines) (Non publié au JO)

Arrêté n°2789 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.YEBO Robert , ingénieur des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (mines et industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°2790 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MAGUI PANDI Rolland, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts)) (Non publié au JO)