Textes de droit congolais

Arrêté n°2967 du 9 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MANTSIELO Daniel , secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2968 du 9 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.ELOKOBALO Bienvenu Jean Jacques ,ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°2969 du 9 mars 2011 portant versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2006 de M.BIMOKONO Paul Célestin, ingénieur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2970 du 9 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains ingénieurs adjoints des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics), en tête M.MALONGA Ibrahim (Non publié au JO)

Arrêté n°2971 du 9 mars 2011 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NIAMAZOCK Dieudonné, ingénieur géomètre stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°2972 du 9 mars 2011 portant inscription au titre de l'année 2008 de Mme.ZOLA née LENVO Simone, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2973 du 9 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.SOUKIKA Hélène, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 12 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2974 du 9 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NKODIA François, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2975 du 9 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.OKONDZA Daniel, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2976 du 9 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et versement de M.LOUZOLO Jean Bruno, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2977 du 9 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.SOUDILA Michel, ingénieur des travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°2978 du 9 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.NOUROUBI Marie Georgine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2979 du 9 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de certains administrateurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : M.BOULA-GOUYA Marius Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°2980 du 9 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.BANZOUZI Bienvenu Gabriel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2981 du 9 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de certains administrateurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) en tête M.NDZOUMBOU OKO Armand (Non publié au JO)

Arrêté n°2982 du 9 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de certains administrateurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) - en tête M.BAFOUKA MOUANDA (Non publié au JO)

Arrêté n°2983 du 9 mars 2011 portant versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2002 de M.ONDZET Alphonse, attaché des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2984 du 9 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MOUSSOUNDA Fréderic, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2985 du 9 mars 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOTONDO Florent, attaché des services fiscaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Décret n°2011-173 du 9 mars 2011 portant nomination d'un ministre conseiller (Non publié au JO)