Textes de droit congolais

Décret n°2011-232 du 17 mars 2011 portant rectificatif au décret n°2004-101 du 23 avril 2004, portant intégration, nomination titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) en ce qui concerne M.MOUZEMBO Roland (Non publié au JO)

Décret n°2011-233 du 17 mars 2011 portant rectificatif au décret n°2008-138 du 24 juin 2008, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle MIKAMONA MAYEMBO Stévy (Non publié au JO)

Décret n°2011-236 du 17 mars 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Melle BOUESSO Amanda Lucette Destinée (Non publié au JO)

Arrêté n°3389 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MOUMENGUE Ernest Mathurin, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3390 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et 2006 de M.KIYINDOU Martin, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3391 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.PANDI YIMA, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3392 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NGOUMA Michel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3393 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, versement et bonification d'échelon de M.OTANKOMA Bertin, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3394 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BONGOMA Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°3395 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 et bonification d'échelon de M.OSSOBA Dominique, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°3396 du 16 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BILOUKOULOU Pauline, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3397 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.GAMPO EBARA née ADZANKOUE Cécile, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3398 du 16 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BEMBOLO née NIEBE Virginie Ida Francine institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3399 du 16 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MABIALA Marcel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3400 du 16 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGOKABA Daniel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3401 du 16 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.BOUKAKA Antoine, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3402 du 16 mars 2011 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.IBARA Bonaventure, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3403 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Mme.NDZOBADILA née NTSANA Albertine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3404 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NGABALI Albert instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3405 du 16 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.OKAKANIANGA Marie Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)