Textes de droit congolais

Arrêté n°3649 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Mme.ONKA née AKOUALA Pauline, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (idouanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3650 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.BAYAKISSA Victor, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services a sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3651 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.BANDZOUZI Joachim, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services a sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3652 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.NGUEDZA Angélique, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3653 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.OKOMBO Henri François, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3654 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.NGOLO Pascal, secrétaire sténo-dactylographe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3655 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Mme.MISSAMOU née MPOUTOU Jeannette, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3656 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.NGALIBA Dominique, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3657 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.NGOUALA NGAMPOKO René Christian, agent principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3658 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.ZINA KOLELA Edmond, commis des cadres de la catégorie D, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3659 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.BIYOT Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3660 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.MIENANDI Barthémy Mesmin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3661 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.MVOUTI Félicité, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3662 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.MBONGOLO Aimé Rufin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3663 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.ITOUA Augustine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3664 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.BIBILA MOUNGO Valentine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3665 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.MOUTIMA Flore Corine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3666 du 17 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BALAKA Flavien, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administrateur et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2011-229 du 17 mars 2011 portant rectificatif au décret n°2005-368 du 12 septembre 2005, portant ingration et nomination de certains volontaires de l'enseignement technique et professeionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en ce qui concerne Melle MBANI Félicité (Non publié au JO)

Décret n°2011-230 du 17 mars 2011 portant rectificatif au décret n°2010-105 du 05 février 2010, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en ce qui concerne M.BOUEBARI MIERE Arlem Ascar (Non publié au JO)