Textes de droit congolais

Arrêté n°3811 du 18 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MOUKOURI Jacques, ingenieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3812 du 18 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de certains ingenieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques) - en tête : M.MBACKA OPIMBA Nestor (Non publié au JO)

Arrêté n°3814 du 18 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.DAKETINGUE Robert, ingenieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°3815 du 18 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M., ingenieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°3816 du 18 mars 2011 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.SAFOU Bernard, ingénieur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°3817 du 18 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 200 et promotion sur liste d'aptitude de M.NZINGA Félix, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°3818 du 18 mars 2011 portant agrément pour la réalisation des études ou des évaluations d'impact sur l'environnement du bureau d'études de conseil et d'expertise Impact Congo Négoce (Non publié au JO)

Arrêté n°3819 du 18 mars 2011 autorisant à titre exceptionnel l'acquisition et l'introduction de quatre (4) armes de chasse de type 14 mn à l'agence nationale de l'aviation civile (ANAC) (Non publié au JO)

Arrêté n°3534 du 17 mars 2011 portant intégration et nomination de Melle.MOULALA MOULOMBO Aristitudedans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3535 du 17 mars 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cdres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) , en tête : M.OKOMBI Crépin (Non publié au JO)

Arrêté n°3538 du 17 mars 2011 portant intégration et nomination de Melle.OLLALIVOUKI Rivelina Valerie dans les cdres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) , en tête : M.OKOMBI Crépin (Non publié au JO)

Arrêté n°3545 du 17 mars 2011 portant intégration et nomination de certains canditats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (élevage), en tête : Melle.BIYERI Aurelia Leslie Murielmonsieur OKOMBI Crépin (Non publié au JO)

Arrêté n°3550 du 17 mars 2011 portant intégration et nomination de M.MASSALO OMINA Fredy Richmond Evie, admis au test de recrutement à la fonction publique des cadres spécialisés dans le domaine de l'économie forestière dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°3552 du 17 mars 2011 portant engagement de Melle.PASSI Léa Aimée, admise au test de récrutement dans la fonction publique des cadres spécialisés dans le domaine de l'économie forestière en qualité d'agent technique des eaux et forêts contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3553 du 17 mars 2011 portant engagement de M.BONDZONGO Benjamin Guy Serge, admis au test de récrutement dans la fonction publique des cadres spécialisés dans le domaine de l'économie forestière en qualité d'agent technique des eaux et forêts contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3554 du 17 mars 2011 portant engagement par assimilation de certains candidats admis au test de récrutement dans la fonction publique des cadres spécialisés dans le domaine de l'économie forestière en qualité d' aide forestière en qualité d'aide forestier contractuel, en tête : GUESSAMOTH Jean Serge (Non publié au JO)

Arrêté n°3555 du 17 mars 2011 portant engagement par assimilation de certains candidats admis au test de récrutement à la fonction publique des cadres spécialisés dans le domaine de l'économie forestière en qualité d' aide forestière en qualité d'aide forestier contractuel en tête : M.OMBOUERE Jean Rene (Non publié au JO)

Arrêté n°3556 du 17 mars 2011 portant engagement de M.MALEBI André Broz, admis au test de récrutement à la fonction publique des cadres spécialisés dans le domaine de l'économie forestière en qualité d'aide forestier contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3557 du 17 mars 2011 portant engagement par assimilation de certains candidats admis au test de récrutement à la fonction publique des cadres spécialisés dans le domaine de l'économie forestière en qualité d'aide forestier contractuel, en têtet : M.ABAME LOUTOUNA (Non publié au JO)

Arrêté n°3558 du 17 mars 2011 portant engagement de Melle.ELLION Ida Marcelline en qualité d'agent spécial contractuel (Non publié au JO)