Textes de droit congolais

Arrêté n°3349 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ANOWE Adolphe instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3350 du 15 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 de Melle.MBOUSSA PAN Berthe, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3351 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.MOUANGA Ferdinand, secrétaire principal de l'éducation nationale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3352 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.MOUANGA Ferdinand, secrétaire principal de l'éducation nationale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°3353 du 15 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MASSAMBA née BATOUKOUNOU Germaine, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3354 du 15 mars 2011 portant versement inscription au titre de l' année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGOMA MBAMA Jean, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement technique ) (Non publié au JO)

Arrêté n°3355 du 15 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MALONGA née LOUBON Félicité Blanche, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°3356 du 15 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NAKAVOUA née YETELA Thérèse, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3357 du 15 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAMBOUENI André, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°3358 du 15 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de M.ANGUIMA Paul, instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3359 du 15 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBERI Pierre, instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3360 du 15 mars 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2005 de M.LOUBAKI Gilbert Rufin, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°3361 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGOBO Albert, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°3362 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.AYA Justin, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3363 du 15 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.NITOUAMBI Aloïse, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°3364 du 15 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.EL' IT GNANDING GALY, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3365 du 15 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.EBATA Gisèle Florence, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3366 du 15 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.ELENGA Marguerite, agent special principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3367 du 15 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.MOUSSINGA Rachel, agent special principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3368 du 15 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.OTONGO Yvon Raoul Roger, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)