Textes de droit congolais

Arrêté n°3329 du 15 mars 2011 portant versement, inscription au titre des années 2008 de M.MALONGA François, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3330 du 15 mars 2011 portant versement, inscription au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.NGALATSIBA Madeleine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3331 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.BILOMBO Elvis Merrill, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3332 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 et versement de Melle.KOUKIMINA TOUNGOUDILA Elisabeth, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3333 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MOUANDA Serge, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3334 du 15 mars 2011 portant versement, inscrption au titre de l' année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUKALA Pierre, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3335 du 15 mars 2011 portant inscrption au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BAYEKOLA Hortense, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3336 du 15 mars 2011 portant promotion au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MOUKOUYI David, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3337 du 15 mars 2011 portant promotion au titre de l' année 2009 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MPINOBAKA Jacques (Non publié au JO)

Arrêté n°3338 du 15 mars 2011 portant promotion au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et bonification d'échelon de M.ALOMBE Jean Bruno, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°3339 du 15 mars 2011 portant promotion au titre des années 2007 et 2009 de M.BOUKONO Eustache Gabriel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°3340 du 15 mars 2011 portant promotion au titre des années 2007 et 2009 de M.MOUMAYELE Appolinaire, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3341 du 15 mars 2011 portant promotion au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BIKOKA Abraham, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3342 du 15 mars 2011 portant promotion au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.DIATOULOU Marie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3343 du 15 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MOULOUMOU Adèle, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3344 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Mme.ANKINA MBAN née NKOULA Honorine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3345 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.NGALIELO Albert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3346 du 15 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2003 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGOULOU Séraphin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3347 du 15 mars 2011 portant promotion au titre de l' année 2008 de Melle.OKOUELE Marie Jeanne, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3348 du 15 mars 2011 portant promotion au titre des années 2007 et 2009 de M.MPELA MOKE instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)