Textes de droit congolais

Arrêté n°3308 du 15 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MAMPASSI née NSOUZA Hélène, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3309 du 15 mars 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBOUNGOU Joël, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3310 du 15 mars 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.LOUSSAKOUENO Axel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3311 du 15 mars 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MPIO Mathias, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3312 du 15 mars 2011 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MONJOLLY MOUENE AVILA née NTSOPFOU Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3313 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.WANDO Marie Hélène, institutrice prinicipale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3314 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 et versement de M.MOUANDA Anselme, instituteur prinicipal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3315 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.MATOUMONA née MIKANOUKOUNOU Bernadette, institutrice prinicipale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3316 du 15 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.GANGA Daniel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3317 du 15 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.GOMA Guy Gaston, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3318 du 15 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NKAMA, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3319 du 15 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MOUELE Alphonsine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3320 du 15 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.TCHIMBAKALA PANGOU Jean Claude, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3321 du 15 mars 2011 portant promotion au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.NZIENGUE Jean Dénis, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3322 du 15 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de M.BAKOUA François, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°3323 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.PANDI Serge Lazare, instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3324 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NKOUKA Fulgence, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3325 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGAMAKITA Félix, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3326 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.TSA-TSA KIMBATSA Hilaire (Non publié au JO)

Arrêté n°3328 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MBAYA Pélagie Eliane, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)