Textes de droit congolais

Arrêté n°3286 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MADOUNOU Jean Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3288 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MBANZAMOKI Corneille, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3289 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de 2006, 2008 et 2010 de M.BVOUKA Camille, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3290 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.KODIA née KEKOLO Célestine, inspecteur de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3291 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2007 de M.KOZA GATA Dally Barthel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3292 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BOUKAKA Barthélémy, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3293 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 , 2008 et reclassement de M.DIBAS Vincent Oscar, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°3294 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.LOKOUAKO-ENGABE William, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3295 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.EMPOUEDZINO Hurbain, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3296 du 15 mars 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2005, 2007, 2009 de M.BITSOUMANI Pascal, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3298 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NDENDE Jean Paul, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3299 du 15 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.OYENGA François, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3300 du 15 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.EKEMI NGOLO François, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3301 du 15 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGAMBOUMA Dieudonné, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3302 du 15 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.YIMOUSSOU Edouard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3303 du 15 mars 2011 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MILANDOU Daniel, instituteur des cadres de la catégorieII, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3304 du 15 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.KAMANGO née NTOYO LOUTEKILA Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3305 du 15 mars 2011 portant inscription au titre de l'année 2003 et promotion sur liste d'aptitude de M.BAKARILA Germain, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3306 du 15 mars 2011 portant inscription au titre de l'année 2003 et promotion sur liste d'aptitude de M.MISSAMOU Gilbert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3307 du 15 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.KAMBOU née NGOUNOU NGOMA Monique, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)